Synthèse bibliographique des valeurs repères et réglementaires dans l’air intérieur à l'échelle internationale en lien avec les sites et sols pollués

Description

La présence de composés volatils dans les sols peut engendrer des risques sanitaires par inhalation de vapeurs dans les environnements intérieurs. En effet, les vapeurs issues des pollutions du milieu souterrain, sol ou eaux souterraines, peuvent pénétrer dans les bâtiments et dégrader la qualité de l’air intérieur.
L’Ineris a réalisé une synthèse bibliographique d’identification des valeurs guides de la qualité de l’air intérieur (valeurs réglementaires et valeurs repères) dans le cadre de ses actions d’appui aux politiques publiques.

Les travaux, cofinancés par l’Ademe, ont été centrés sur les substances volatiles rencontrées le plus couramment lors de pollutions du milieu souterrain : BTEX (benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes), COHV (composés organo-halogénés volatils), mercure et naphtalène. Ils ont concerné en particulier 13 pays (Allemagne, Belgique, Canada, Chine, Corée du Sud, États-Unis, Finlande, France, Hong-Kong, Japon, Royaume-Uni, Pays-Bas, Portugal) sélectionnés sur la base de leur engagement politique en faveur de la gestion de la qualité de l’air intérieur.
Outre l’identification de valeurs existantes, le projet avait pour objectif de préciser les critères sur la base desquels ces valeurs avaient été fondées et leur utilisation dans le cadre de la gestion de la qualité de l’air intérieur.

Les informations recherchées dans les différentes bases de données bibliographiques internationales ont concerné : la méthodologie et les critères de dérivation des valeurs repères ou réglementaires retenues par les différents pays ainsi que leur mise en œuvre dans le cadre de la gestion de la qualité de l’air intérieur.

L’ensemble des données recueillies a permis de mettre en évidence la difficulté d’établissement des valeurs repères et leur relative rareté (nombre limité de substances et de pays concernés). Par ailleurs, différents facteurs, comme la pollution de l’air extérieur ou les contraintes réglementaires associées aux produits de consommation courante, ont pu conduire des pays géographiquement proches à élaborer des valeurs repères différentes. Enfin, à l’exception des Pays Bas, la gestion des sols pollués ne semble pas être un critère retenu en amont de l’établissement des valeurs.

Comme les valeurs présentées dans ce document peuvent être amenées à évoluer, à l’instar du trichloroéthylène en France pour lequel une nouvelle publication du HCSP a été diffusée en 2020, il est pertinent d’effectuer une veille régulière pour suivre l’évolution de ces valeurs internationales.

INERIS  20-178314-2201674 v2.0

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