Guide du donneur d'ordre - Septembre 2023
© Ministère en charge de l'environnement
Le Ministère en charge de l’environnement annonce la parution de la version 2023 du Guide du donneur d'ordre.
Ce document est une mise à jour du Guide « donneur d’ordre » au regard des évolutions législatives, réglementaires, normatives et méthodologiques depuis la première version éditée en 2012. Il a été rédigé dans un groupe de travail piloté par le BRGM, sous l’égide du ministère, en collaboration avec ADEME, EDF, Grand Paris Aménagement, INERIS, LNE, UPDS.
Le guide aborde sous forme de fiches différents contextes correspondants aux situations couramment rencontrées par les donneurs d’ordre dans la gestion des sites et sols pollués. Ces 23 fiches sont classées en trois catégories :
- Fiches 1 à 11 : Fiches pouvant être utilisées dans un contexte de projet d’aménagement
- Fiches 12 à 14 : Fiches pouvant être utilisées dans un contexte d’exploitation d’une ICPE
- Fiches 15 à 23 : Fiches pouvant être utilisées dans les deux contextes précédents