Description

La BD ActiviPoll répertorie et qualifie les corrélations entre les activités industrielles et les polluants qui peuvent leur être associés d’après le croisement de diverses sources d’information (bases de données françaises et littérature internationale spécialisée).

Les corrélations de la BD ActiviPoll sont mises à disposition par deux canaux :

• l’Outil de recherche BD ActiviPoll en ligne. C’est ce mode de consultation, plus ergonomique, qui est recommandé pour un accès complet et convivial aux corrélations entre activités et substances (ou familles de substances),
• la Matrice Activités-Polluants (tableur à télécharger). C’est le format historique de consultation de la base, plus adapté aux besoins des utilisateurs experts.

Les activités industrielles sont bancarisées dans la BD ActiviPoll sous la forme d’un libellé (exemple : « Laboratoires d'analyses médicales ») et d’un code basé sur la nomenclature NAF 2008 et adapté au domaine des sites et sols pollués
(exemple : « Q86.90B »). De même, les substances sont enregistrées par leur nom et par leur code SANDRE (exemple : « 1371 - Chrome hexavalent »).

Les corrélations de la BD ActiviPoll sont accessibles par une interface de recherche en ligne structurée en trois onglets :

• Activité industrielle
• Famille de substances
• Substance

Le résultat de la recherche est fourni dans un tableau :

• interactif : un clic sur les entêtes de colonne modifie l’ordre d’affichage des corrélations,
• téléchargeable grâce au bouton « Exporter en CSV ».

Les corrélations entre activités et polluants potentiels ainsi obtenues sont qualifiées par une note de 1 (indice de confiance faible) à 8 (indice de confiance élevé). Le paragraphe A propos de BD ActiviPoll donne de plus amples informations sur ce système de notation.

Les corrélations de la BD ActiviPoll restent téléchargeables sous le format tableur initialement proposé : la Matrice Activités-Polluants (version consolidée). Ce mode de consultation est conseillé aux utilisateurs experts.

L’utilisateur est incité à parcourir le contenu des 5 premiers onglets de ces tableurs (A lire ; Notice ; Système de notation ; Liens ; Version) avant toute utilisation et à ne pas convertir ce fichier sous un format Excel™ antérieur (risque de perte de données). Toute modification et utilisation de ces fichiers par l’utilisateur après téléchargement relève de sa responsabilité et non de celle du BRGM.

Télécharger la Matrice Activités-Polluants

NB : la conversion du fichier ci-dessous sous un format Excel™ antérieur peut tronquer le nombre de colonnes de certaines feuilles.

Historique de construction de l’outil

En 2014 et 2015, des corrélations entre activités industrielles et les polluants potentiellement associés ont été identifiées à partir de l'exploitation statistique des principales bases de données nationales environnementales (CASIAS, l'information de l’administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ancienne dénomination : BASOL) et ADES) et des informations recueillies dans le cadre du projet « Établissements Sensibles ». Un fichier téléchargeable et à lire sous tableur, permet dès 2015 de consulter ces corrélations : c’est la Matrice Activités-Polluants (version 1). La méthodologie mise en œuvre est détaillée dans le rapport BRGM RP-64125-FR - Élaboration d’une base de données corrélant activités et polluants potentiels (2014).

En 2017, le BRGM a travaillé sur une consolidation de la BD ActiviPoll en enrichissant son contenu par d’autres sources de données : les premiers traitements de 2014 ont été complétés par les informations provenant de diverses sources françaises et internationales :

• Annexe 1 de la circulaire RSDE du 5 janvier 2009 basée sur les résultats de l’action nationale de Recherche et de Réduction des Rejets de Substances Dangereuses dans les Eaux par les installations classées ;
• Tableau de synthèse des Fiches Technico-Economiques (FTE) de l’INERIS ;
• Sources bibliographiques émanant de la littérature française et internationale :
  • Royaume-Uni : Guidance for the Safe Development of Housing on Land Affected by Contamination
  • Allemagne : Handbuch altlasten und grundwasserchadensfälle
  • Canada (Québec) : Liste des contaminants potentiels par secteur d’activité industrielle et commerciale susceptibles de contaminer les sols et les eaux souterraines
  • Nouvelle-Zélande : Hazardous Activities and Industries List (HAIL) contaminants
  • France : Ancienne grille activités-polluants disponible en annexe D du guide « Diagnostic de site » de 2007.

En 2022, une actualisation de la matrice a été réalisée afin de prendre en compte les nouvelles données suivantes :

• Documents de référence MTD (Meilleures Techniques Disponibles) appelés « BREF » (pour Best available techniques REFerence documents). Des corrélations ont été recherchées dans 29 fiches BREF ;
• Base de données REACH (enRegistrement, Evaluation et Autorisation des produits CHimiques). Cette base de données de l’agence européenne des produits chimiques contient un inventaire des substances chimiques, ainsi que les usages et risques qui leurs sont associés. Dans cette base de données, des extractions des listes des substances liées à des secteurs d’activités (Sector of Use : SU) ou à des produits fabriqués ont été réalisées. Des corrélations des activités avec la nomenclature NAF ont été faites sur la base du guide Guidance on Information Requirements and Chemical Safety Assessment Chapter R.12: Use description (table 9) ;
• Données de qualité des eaux souterraines issues de la base de données GIDAF (Gestion Informatisée des Données d’Autosurveillance Fréquente). Cet outil, permettant depuis 2015 à un exploitant de déclarer en ligne et transmettre ses résultats d’analyses d’auto-surveillance à l'Inspection des Installations classées et aux Agences de l'eau, contient environ un million d’analyses des eaux souterraines. Parmi ces analyses, environ 300 000 ont été enregistrées en 2020 et ce nombre continue d’augmenter chaque année ;
• Recherches bibliographiques récentes sur les PFAS et sur les additifs du 1,1,1 TCA.

Le croisement de l’ensemble de ces sources de données a mis en évidence de nouvelles corrélations entre activités et polluants et a conduit à étoffer le système de notation qualifiant chaque couple activité–polluant par un plus grand niveau de détail que précédemment. Les corrélations ainsi enrichies sont diffusées sous la forme d’un nouveau fichier lisible sous tableur (Matrice Activités-Polluants consolidée), téléchargeable dès septembre 2018. La méthode de travail et les données sources employées dans la version de 2017 sont décrites dans le rapport BRGM/RP-68185-FR - Consolidation de la matrice corrélant activités et polluants potentiels (2018). Une version actualisée de ce rapport, tenant compte des modifications de 2022, est en préparation.

En décembre 2018, le BRGM a fait paraître un Outil de recherche en ligne des corrélations de la BD ActiviPoll (version  de 2017). C’est ce mode de consultation, plus ergonomique, qui est recommandé pour un accès complet et convivial à la base ainsi consolidée. La version actualisée est disponible depuis octobre 2022.

Méthodologie

Le développement de la BD ActiviPoll s'est déroulé en plusieurs étapes, et en faisant appel à plusieurs sources de données françaises et internationales. Les figures suivantes illustrent les sources de données utilisées et les processus mis en œuvre pour sa conception en 2014 puis lors de sa consolidation en 2018 et 2022.

Les sources de données mises en œuvre pour la conception initiale de la BD ActiviPoll en 2014

© BRGM

Les différentes étapes de la consolidation de la BD ActiviPoll en 2018

© BRGM

Les différentes sources d’information utilisées lors de la consolidation de la BD ActiviPoll en 2022

© BRGM

Activités et substances référencées

Les activités industrielles sont bancarisées dans la BD ActiviPoll sous la forme d’un libellé (exemple : « Laboratoires d'analyses médicales ») et d’un code (exemple : « Q86.90B ») basé sur la nomenclature NAF 2008 et adapté à la thématique Sites et Sols Pollués. De même, les substances sont enregistrées par leur nom et leur code SANDRE (exemple : 1371 - Chrome hexavalent). Les substances sont regroupées et organisées en « familles de substances » cohérentes pour la thématique Sites et Sols Pollués.

Les libellés et les codes référencés par la base de données sont consultables :

Système de notation des corrélations

Dans la BD ActiviPoll, chaque couple activité-polluant est caractérisé par un indice de confiance allant de 1 à 8. Plus cette note est élevée, plus la corrélation peut être considérée comme fiable. En effet, cette note résulte de la compilation d’informations provenant des différentes sources de données utilisées.

Si les sources de données concordent pour montrer une corrélation, l’indice de confiance sera élevé ce qui indique que la substance est susceptible d’être utilisée ou générée par l’activité concernée, et donc potentiellement rejetée dans son environnement.

Si aucune des sources de données utilisées n’établit de lien entre un polluant et une activité donnés, alors ce couple activité-polluant ne figure pas parmi les résultats de la BD ActiviPoll (aucune note n'est attribuée).

Cependant, ces indices de confiance sont empiriques et ne sauraient être considérés comme indicateurs d'un risque de pollution au droit d’un site industriel.

Les rapports d'élaboration et de consolidation de la base de données corrélant activités et polluants potentiels (BRGM RP-64125-FR et RP-68185-FR) fournissent plus de détails.

Système de notation des corrélations BD ActiviPoll

© BRGM