Inventaire des données de bruit de fond dans l'air ambiant, l'air intérieur, les eaux de surface et les produits destinés à l'alimentation humaine en France

Description

L’objectif du présent document est de fournir un inventaire des concentrations de bruit de fond dans l’air (air ambiant et air intérieur), dans les eaux de surface et dans les produits destinés à l’alimentation humaine (hors eau de boisson). Ce travail s’intègre dans le cadre de la mise à jour des outils méthodologiques destinés à l’évaluation des risques sanitaires (sites pollués et installations classées). L’inventaire des données pour les autres milieux (sols et eaux souterraines) a été pris en charge par le BRGM. 

Ce document fournit de façon compilée, pour une utilisation rapide, les liens vers les bases de données (pré-)existantes d’une part, et les données disponibles dans d’autres sources documentaires d’autre part. Ces données sont présentées sous forme de tableaux fournis en annexes. Les données recensées sont des données exclusivement françaises. Cet inventaire traite uniquement des polluants pouvant être émis par les installations classées et susceptibles d’être pris en compte dans les évaluations de risques sanitaires. Une revue bibliographique a été réalisée pour chaque milieu (jusqu’à décembre 2008).

En ce qui concerne l’air ambiant, les données ont été classées selon quatre typologies : zone urbaine, zone péri-urbaine, zone rurale et zone de proximité industrielle. Les données proviennent notamment des sites web des Associations agréées pour la surveillance de la qualité de l’air (AASQA). La base de données de la qualité de l’air (BDQA) de l’ADEME a été consultée, ainsi que plus d’une centaine d’études téléchargeables sur les sites web des AASQA (hors bilans annuels) pour les polluants suivants : NO₂, SO₂, PM10, PM2,5, composés organiques volatils (COV), aldéhydes, hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), éléments traces métalliques (ETM), polluants organiques persistants (POP), gaz inorganiques tels que H₂S, HCl, NH₃. S’agissant de l’air intérieur, les résultats de la campagne nationale « Logements » de l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur, conduite de 2003 à 2005, constituent la principale source de données, représentative de la pollution du parc de résidences principales de France métropolitaine continentale. Pour les eaux de surface, les données accessibles sont essentiellement celles de l’inventaire exceptionnel du RSDE (Action nationale de Recherche et de réduction des rejets des Substances Dangereuses dans les Eaux) en 2005. Elles sont consultables en ligne et portent sur 194 substances ou familles.

Enfin, en ce qui concerne les produits destinés à l’alimentation humaine, la plupart des études sont réalisées dans le cadre des plans de surveillance et de contrôle de la Direction générale de l’alimentation (DGAl) et de la Direction générale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes (DGCCRF), ainsi que dans le cadre des saisines et travaux de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA). Il n’existe pas de base de données unique concernant la qualité des produits alimentaires en France. La revue bibliographie a permis de classer les données selon différentes catégories d’aliments : produits de la mer, produits d’origine animale, produits laitiers, légumes et fruits, céréales et boissons (hors eau). Les principaux polluants renseignés sont les ETM, les POP et les HAP.

Rapport INERIS DRC-08-94882-15772A

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