Description
Dans le cadre de la méthodologie de gestion hors site des terres excavées, un outil interactif a été développé par le BRGM pour :
- mettre en relation producteurs et receveurs de terres excavées,
- assurer la traçabilité des mouvements de terres excavées,
- et bancariser les données associées.
Le site internet TERRASS et son application ont fait l’objet d’une refonte depuis 2019 pour s’adapter aux évolutions de la méthodologie ainsi qu’aux évolutions réglementaires.
Outil de traçabilité des terres : TERRASS
Diaporama présenté au cous de la Journée technique d'information et de retour d'expérience sur la valorisation et le stockage des terres et déchets du 08 novembre 2019.
(Fichier PDF - 568 Ko)
Bourse aux terres
La fonctionnalité appelée « Bourse aux terres » disponible depuis fin 2013 permet la recherche et la présélection d’offres et de demandes de terres valorisables selon des critères choisis par l’utilisateur (période de disponibilité, quantité, localisation, …).
Il est important de noter que, dans la nouvelle version de l’application, la compatibilité des terres avec l’usage envisagé (notamment à travers l’adéquation analytique) est à réaliser par les utilisateurs.
L’objectif de la bourse aux terres est de favoriser la mise en relation des différents acteurs afin d’optimiser la valorisation hors site des terres excavées.
La traçabilité interne
Afin de faciliter les échanges, TERRASS propose un système de traçabilité interne. Ce système permet d’enregistrer, pour chaque mouvement de terres, les informations relatives à la qualité des terres mais également à leur transport. Cette traçabilité est assurée par la création, l’édition, la clôture et le téléchargement d’un Bordereau de Suivi des Terres Valorisées (BSTV). Ces dispositions de traçabilité permettent le suivi d’un lot homogène de terres excavées, exporté depuis un site producteur vers un site receveur. Les sites producteurs ou receveurs peuvent être une plateforme de transit / regroupement, un centre de traitement ou un site objet d’un projet d’aménagement.
A terme, une interaction entre TERRASS et le registre national électronique permettra une déclaration automatique des flux de déchets au système réglementaire français.
La bancarisation
Afin de conserver les informations sur les flux de terres excavées qui sont valorisées, TERRASS permet la bancarisation de l’ensemble des bordereaux BSTV créés. Il est ainsi possible de suivre les volumes de terres valorisées (localisation, origine, qualité, quantités…).
Grâce à cette bancarisation et à la possibilité de délégation, le maître d’ouvrage retrouve une parfaite connaissance des flux concernant les déchets qui lui appartiennent.
Application Terrass
© Ministère en charge de l'environnement, BRGM
En savoir plus :
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Section thématique InfoTerre d'information pour la valorisation des terres excavées (tex-infoterre.brgm.fr)
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Guides de valorisation hors site des terres excavées dans des projets d’aménagement
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Journée Technique n°8 - Gestion des terres excavées
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Consulter la carte des anomalies géochimiques (via le visualiseur InfoTerre)
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GeoBaPa - Consulter la sous-zone de fond pédogéochimique "naturel" du Bassin Parisien (via le visualiseur InfoTerre)
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GeoBaPa - Consulter la sous-zone de fond pédogéochimique "remblai" du Bassin Parisien (via le visualiseur InfoTerre)
Liens :
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Décret n° 2021-321 du 25 mars 2021 relatif à la traçabilité des déchets, des terres excavées et des sédiments (via legifrance.gouv.fr)
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Arrêté du 4 juin 2021 fixant les critères de sortie du statut de déchet pour les terres excavées et sédiments ayant fait l'objet d'une préparation en vue d'une utilisation en génie civil ou en aménagement (via legifrance.gouv.fr)
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Registre National des Déchets, Terres excavées et Sédiments (via rndts-diffusion.developpement-durable.gouv.fr)
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Le projet GeoBapa (via brgm.fr)