 Version 2024 © MTECT |
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Le Ministère en charge de l'environnement annonce la parution de deux guides relatifs à l’évolution de la méthodologie de valorisation des terres excavées. La 2ème version du « Guide de valorisation hors site des terres excavées issues de sites et sols pollués dans des projets d’aménagement » correspond à une mise en cohérence avec la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués de 2017 et modifie trois valeurs seuil de Niveau 1 et une valeur seuil dite VSB.
Par ailleurs, un nouveau document, le « Guide de valorisation hors sites des terres excavées non issues de sites et sols pollués dans des projets d’aménagement » s’attache à proposer une démarche de valorisation adaptée aux terres ne présentant pas de problématique de pollution.